Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Institut de Psychologie Pratique de l'Institut Catholique de Paris

Numéro de dépôt :
94547111
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 novembre 1994 par la société Institut de Psychologie Pratique de l'Institut Catholique de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la société Institut de Psychologie Pratique de l'Institut Catholique de Paris domicilié(e) 23, rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 280 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FANCHON Jean-François ECOLE DE PSYCHOLOGUES PRATICIENS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547111.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2004.

Institut de Psychologie Pratique de l'Institut Catholique de Paris a également déposé les autres marques suivantes : PSYCHO PRAT' , ECOLE DE PSYCHOLOGUES PRATICIENS


Institut de Psychologie Pratique de l'Institut Catholique de Paris - 23, rue du Montparnasse, 75006 PARIS - France - SIREN 784280729


FANCHON Jean-François ECOLE DE PSYCHOLOGUES PRATICIENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Education - Formation Activités culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.